DOCUMENTS OFFICIELS DE LA CRAM
DOCUMENT 2

PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL (AT)

la sécurité sociale


LES ACCIDENTS DU TRAVAIL

dans les entreprises de remontées mécaniques

LES CARACTERISTIQUES DES REMONTEES MECANIQUES

quelques chiffres sur les remontées mécaniques

ORGANISATION DE LA SECURITE DANS LES PYRENEES

les partenaires (SNTF, IRT transports, CRAM, SMT
quelques actions: le bruit, enquète AT "chute à ski"
les motoneiges et quads

LA NEIGE DE CULTURE

les risques, les mesures de prévention

Département
Tarification
Prévention
ANPNC Ordino (Andorre)
les 13 & 14 Avril 2000
Fait à Toulouse le 18 Juin 2000Mi

LES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

maintenance, sac de déclenchement, situation avalancheuse

LES TRAVAUX ISOLES

définition, répartition, risques, grille d'analyse, niveaux de prévention

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL (AT)haut de page


 

 

 

 

LES ACCIDENTS DU TRAVAILhaut de page

 

 

 

 

Fréquence et gravité des AT en 1994

Fréquence et gravité des AT en 1996

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

LES CARACTERISTIQUES DES REMONTEES MECANIQUEShaut de page

CARACTERISTIQUES DES REMONTEES MECANIQUES
LES ACCIDENTS DU TRAVAIL

LIBELLE REGIME GENERAL REMONTEES MECANIQUES

salariés

14.752.000

14.000

nombre At avec arrêt

674.000

725

AT graves

50.000

73

décès

760

 1

coût d'un AT

13.575F

18.738F

coût grave avec IPP>10%

500.000F

544.957F

fréquence

27

 62,5 

gravité

0,97

3,7

 

 

 

 

 

 

 

 

ORGANISATION DE LA SECURITE DANS LES PYRENEEShaut de page

la politique d’élaboration de contrats de prévention, de partenariat avec l’Inspection du Travail « Transports » et le SNTF
3.L’Inspection du Travail « Transports » poursuit son travail de création et d’animation CHSCT, anime le Comité Paritaire du Massif et les Comités Techniques. 

4.Les enquêtes menées par la Caisse Régionale d’Assurance Maladie Midi-Pyrénées concernent principalement : les motoneiges et quads, le risque chimique, la manutention, les travailleurs isolés, l’amélioration des communications radios, les procédés de travail.

Enquète AT à ski

MESURES PRISES DANS LES DIFFERENTES SOCIETESPOUR LUTTERCONTRE
LES ACCIDENTS DU TRAVAIL A SKI
   

  • Le rappel des règles de sécurité en début de saison

  • Le règlement intérieur comporte des consignes :

    - sur les déplacements à ski (secteurs, tronçons...) et l’usage obligatoire de certaines Remontées Mécaniques
    - sur le respect des dix règles de sécurité appli-cables aux skieurs (clients) « Appliquons ce que l’on demande aux autres ».

  • A l’embauche

    - vérifier le niveau de ski,
    - faire affectation au poste en fonction,
    - si besoin est, aménagement du poste.

  • Les accidents en dehors des heures de travail ne sont pas pris en compte
  • Surf
    - Interdiction totale
    - Acceptation
    - Incitation

- Arguments pour  : impossible pour franchir les escaliers, faire un arrêt ciblé, des déplacements à plat, des secours.

- Arguments pour : si possession ou double de skis traditionnels, en dehors des heures de travail (coupure...).

- Arguments pour  :pour les pisteurs en patrouille, les chaussures sont mieux adaptées pour les déplace-ments à pied,
contact meilleur avec la clientèle « surfeur »,
question d’image (modernité...).

  • L'entreprise prend en charge et organise les repas
    (ce qui diminue le temps disponible pour faire du ski pendant la coupure)

  • Chauffage des chaussures dans les locaux
  • Réglage des fixations et entretiens des skis organisés par l'entreprise (y compris contrat de maintenance avec les magasins)
  • Bien nourrir les employés

  • Imposer une taille minimum des skiw: 1,95m

  • Contrôle et surveiullance par le chef d'exploitation

  • Rubrique chaussures: chaussure vibram OK pour la marche à pied, non pour le ski, chaussure de randonnée, plus performantes maintenant qu’auparavant (chaus-sées pour la pratique du ski), moins

  • performantes que les chaussures à ski, technicité insuffisante pour les pisteurs et suffisante pour les remontées mécaniques (et coût élevé), deux marques et modèles : SCARPA et TR9.

  • Le skieur ne doit pas skier à 60% de sa capacité sinon il sera inapte dans les "coups de bonne"

 

ENQUETE MOTO NEIGE ET QUAD

Objectif : à terme, définir, avec tous les partenaires concernés (utilisateurs, importateurs, formateurs à la conduite, organismes de tutelle ou de contrôle), les modalités d’utilisation en sécurité des motoneiges :

  • formation
  • autorisation de conduite
  • équipements des engins
  • équipements des personnes
  • définition des itinéraires
  • etc

    ESTIMATION DU PARC FRANCAIS DE MOTO NEIGES

 En circulation : environ 3.000 machines
Ventes annuelles : de 250 à 300 machines

répartition

L'armée

66

Les services publics(gendarmerie, P.A.F., etc.)

50

Les particuliers

600

Les hoteliers et restaurateurs

600

Les locations loisirs

600

Les domaines skiables:
- fond  230 sites
-alpin 396 entreperises


300
800

TOTAL

3000

 

 

 

 

 

 

MOTONEIGES

Victimes

date
Circonstances

1 mort + 1 blessé

Conducteur + passager

1990

Heurté à la carotide par une corde tendue en travers de la piste.

1 mort + 1 blessé

Conducteur + passager

1996

Heurtéun arbre lors du retour à la station après réparation d'un canon à neige la nuit.

2 blessés
Conducteur (4 ans d’arrêt de travail)
+ passager

1994

La motoneige décolle sur un bourrelet de neige, la nuit et se renverse sur le conducteur et le passager.

1 blessé (6 mois d’arrêt de travail)
Conducteur (directeur technique)

1996

Ecrasé sous la motoneige qui s'est renversé sur lui.

2 blessés
conducteur + passager

1999

Les victimes ont les jambes coincées sous la motoneige basculée sur le côté.

 

 

QUAD

Victimes

date
Circonstances

1 mort
Conducteur

1998

Mort d'hypothermie après avoir été immobilisé dans la neige par son quad renversé sur lui.

1 blessé grave conducteur (directeur)

1998

Coincé entre un arbre et son quad qui s'est renversé sur lui après avoir basculé.

1 blessé grave conducteur

1999

Ejecté par dessus le guidon après que les roues avant se soonet bloquées dans un fossé.


LA NEIGE DE CULTUREhaut de page

LES RISQUES
Chute
Electrique

Pneumatique

Manutention
Bruit
Mécanismes en mouvement
Travail isolé et nocturne
Météorologique
Noyade
Renversement - Heurt avec scooter

LES MESURES DE PREVENTION

Echelles fixes
Matériel classe II
Raccords
Points d’Ancrage, monorail, potence
Insonorisation du poste de commande et des locaux techniques
Carters déplaçables (et non déposables)
Création d’une chaîne d’information continue .

PTI
poste de surveillance (relation permanente entre le salarié et les secours)
équipement du site de relais (absence d’ombre)
procédure
formation salariés
entraînement et simulation
contrôles techniques accrus
audits

 

LES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLEhaut de page

E.P.I 1 : MAINTENANCE

Il est nécessaire de se doter des équipements suivants :

  • Harnais anti-chute + système de maintien au travail
  • Longe de 1 mètre minimum
  • Mousquetons à vis, connecteur
  • Deux paires de chaussures : d’été avec embout sécurité, semelle antidérapante montante / d’hiver : de type randonnée, montante,  semelle antidérapante, utilisable pour ski
  • casque individuel type escalade
  • gants de travail (été et hiver)
  • lunettes de soleil

E.P.I 2 : SAC DEPLACEMENT « DECLENCHEMENT »

Equipement à conserver au poste de secours pour deux salariés :

2 cuissards
2 paires de crampons à glace
1 corde de 30 mètres (diamètre 11 mm)
4 connecteurs rapides
2 piolets
2 sangles
2 casques d’escalade
2 huits

 

pour les stations réalisant des tirs à l’Avalancheur : en plus des gants spéciaux (risque chimique)et des lunettes de protection (risque chimique)

E.P.I 3 : INTERVENTION EN SITUATION AVALANCHEUSE

Arva
Pelle
Sonde
Chaussures à semelles antidérapantes
Lampe frontale (pour les travaux nocturnes)

Snowmakers
Même équipement, mais, de plus, toute intervention d’une personne seule aux abords de la réserve d’eau est à proscrire durant la nuit.

 Il y a un problème entre les exploitants et le matériel d’alerte (DATI-APYRCOM.../...).

 En attendant, les salariés ne doivent pas travailler seuls :

  • fabrication de la neige la nuit

  • conduite des engins de terrassement

Rappel

La radio et la mise en place d’une procédure d’alerte sont indispensables pour toute intervention sur le terrain, été comme hiver.

Remarque:

La mise à disposition des EPI (ainsi que leur port) est effective depuis le début de la saison 1999-2000.

 

E.P.I 4 : MESURES DE PRECAUTION CONTRE LA NOYADE :

Echelle fixe
Clôture accès condamné
Points d’accrochage EPI contre les chutes
Berges en pente douce antidérapantes
Points d’accrochage ligne de vie, EPI et gilet de sauvetage

LES TRAVAUX ISOLEShaut de page

Bilan sur le travail isolé

QUATRE ELEMENTS ESSENTIELS

Trois genèses de l’Accident du Travail + 1 sur sa gravité

Effet potentialisateur de l’isolement par rapport à différents facteurs de risques
Défaut de communication entre le poste isolé et d’autres opérateurs
Absence d’information utile au travail notamment lors de la récupération d’incidents
Difficulté pour la victime (dans le cas d’un Accident du Travail) de déclencher l’alarme à distance : nécessite alarme indépendante de la volonté efficace gênant le moins possible l’opérateur :

D.A.T.I. (Dispositif d’Alarme Travailleur Isolé) une réponse a ces critères est obtenue mais il faut une procédure de recherche et de localisation de la victime.

 

Ensemble de la population active

Globalement, le travail isolé diminue
De 7,9% en 1978 à  17 491 salariés
de 5,7% en 1991  à 
18 637 salariés

TRAVAIL ISOLE : -2%
Par contre, dans les Remontés Mécaniques et, vu le développement de la neige de culture, les postes isolés sont en très nette augmentation sur cette période 1978, 1991 et 1999.

REMARQUE :
Dans la répartition des Accidents du Travail mortels il y a une aggravation des décès chez les travailleurs isolés des transports CTN12 (18%) par rapport aux travailleurs non isolés (16%).

Aggravation des décès chez les travailleurs isolés.

REPARTITION DES DECES DES TRAVAUX ISOLES ET NON ISOLES SELON LES ELEMENTS MATERIELS DE LA Caisse Nationale de l’Assurance Maladie

LIBELLE

TRAVAUX ISOLES

TRAVAUX NON ISOLES

 Emplacement de travail et de circulation

  20%

 16%

 Objet manuel en mouvement

 10%

 5%

 Appareil de levage de manutention

 11%

 5%

 Véhicule

 13%

 37%

 Machine

 7%

 1,5%


 

 

 

 

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